Marque expirée - Marque en non vigueur

BV DIFFUSION
VANFLETEREN Benjamin

Numéro de dépôt :
3702604
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/01/2020
BV DIFFUSION de VANFLETEREN Benjamin

Présentation de la marque BV DIFFUSION

Déposée le 5 janvier 2010 par VANFLETEREN Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BV DIFFUSION »

Le déposant est VANFLETEREN Benjamin domicilié(e) 67 rue des Résistants - 62149 - ANNEQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANFLETEREN Benjamin domicilié(e) 67 rue des Résistants - 62149 - ANNEQUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BV DIFFUSION est expirée depuis le 5 janvier 2020.

VANFLETEREN Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : VF DIFF


VANFLETEREN Benjamin - 67 rue des Résistants - 62149 - ANNEQUIN - France


VANFLETEREN Benjamin - 67 rue des Résistants - 62149 - ANNEQUIN - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis.

– services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; services d'informations en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique [matériel de chantier] ; location d'appareils et de matériels d'éclairage [matériel de chantier] ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages ; entretien de véhicules (sans transformation, ni modification, entretien de vêtements (sans transformation, ni modification), entretien de machines (sans transformation, ni modification), entretien d'appareils de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau (sans transformation, ni modification), entretien de meubles (sans transformation, ni modification), entretien d'ordinateurs (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie.

– transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, réservations de places de voyage, agences de tourisme (sauf réservation d'hôtels, de pensions) ; distribution du courrier, de colis, de journaux ; distribution d'eau et/ou d'électricité ; remorquage, déchargement, déménagement ; exploitation de transbordeurs (transport), remorquage maritime, renflouage de navires ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; dépôt, gardiennage d'habits, de marchandises ; location de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de matériels de transport, d'emballage et d'entreposage ; location d'appareils de manutention, d'élévateurs ; location d'appareils ou installations de distribution d'énergie et/ou d'eau ; location de réfrigérateurs ; location de garages, d'entrepôts.